top of page
Conditions Générales d'Utilisation du blog de Pascale de Tol

 

1. Objet Le présent blog est mis à disposition des utilisateurs pour fournir des informations générales sur les thèmes de la karmathérapie, des libérations transgénérationnelles, et des soins énergétiques. Les informations diffusées n'engagent pas la responsabilité de Pascale Defaye de Tol. Ces informations sont susceptibles d'être modifiées ou mises à jour sans préavis.

2. Propriété intellectuelle Le contenu publié sur ce blog, y compris les textes, les graphiques, les images et autres matériaux, est protégé par le droit d'auteur, en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle français. Pascale Defaye de Tol détient les droits d'utilisation exclusifs sur ce contenu. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pascale Defaye de Tol.

3. La responsabilité de Pascale Defaye de Tol ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au blog. Pascale Defaye de Tol décline également toute responsabilité quant aux éventuels bugs ou interruptions possibles des services proposés.

4. Gestion des données personnelles En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. En utilisant ce blog, l'utilisateur peut être amené à fournir certaines données personnelles. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique et sont exclusivement destinées à Pascale Defaye de Tol.

Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui les concernent. Ce droit peut être exercé par voie postale au 22 avenue du Louron 31770 Colomiers, ou par courrier électronique à [votre adresse email].

5. Liens hypertextes Le blog peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, Pascale Defaye de Tol n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6. Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l'utilisation du blog est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

bottom of page